La formation par la recherche

Sièges à pourvoir :

Dans le cadre des nouveaux statuts du Collège doctoral, le Conseil accueillera 33 membres dont 6 représentant·es des doctorant·es, élu·es par l’ensemble des doctorant·es de différentes Écoles doctorales, conformément aux règles fixées à l’article 11 afin de respecter l’équilibre entre les domaines.

Durée des mandats :

• Représentants des doctorants : 2 ans ;

Compétences du conseil du Collège doctoral :

Nous attirons d’ores et déjà toute votre attention sur l’importance de participer à ce Conseil et aux élections qui le concerneront, au regard des compétences qui seront les siennes

Extrait des statuts du Collège Doctoral (CED):

« Le Conseil du CED :

• Elabore la politique du CED et veille à sa cohérence avec la stratégie de l’UGA sur toutes les missions qui lui sont confiées ;
• Donne un avis et vote le budget du CED ;
• Délibère sur toute modification de l’organisation du CED et du périmètre des ED ;
• Propose une répartition entre les écoles doctorales des allocations doctorales allouées par l’UGA et les établissements-composantes ;
• Définit les procédures qui seront mises en place, notamment les procédures de dérogations/dispenses (inscription thèse et HDR, VAE) ;
• Définit les modalités de constitution des comités HDR et valide leur composition ;
• Donne des avis sur les demandes de dérogations pour l’inscription en HDR ;
• Donne des avis sur les demandes de direction de thèse pour les non HDR ;
• Donne des avis sur les changements de direction de thèse en cas de difficulté ou de désaccord persistant ;
• Formule les propositions à faire valider par les instances centrales (commission recherche et commission formation et de la vie universitaire du CAC, …) ;
• Instruit les demandes de 2ème avis sur les non-renouvellements d’inscription au doctorat ; - Instruit les dossiers relatifs au choix des directrices d’ED ;
• Articule les politiques doctorales avec les Collèges Doctoraux des établissements avec lesquels il existe des accords de co-accréditations. »

Arrêté électoral :

Les modalités de constitution, de scrutin et le calendrier seront précisés dans l’arrêté électoral.
> Télécharger l'arrêté et les annexes (pdf)

Les listes électorales :

• Les listes électorales seront diffusées sur un site intranet dédié et au besoin au moyen des intranets des établissements et organismes tutelles concernées au plus tard le mercredi 24 février 2021.
• Les demandes de rectifications des listes doivent adresser le formulaire de demande d'inscription (annexe 2 de l'arrêté) avant le mercredi 10 mars 2021 à 16h.

Pour consulter les listes électorales : https://elections.univ-grenoble-alpes.fr/
Attention si vous êtes hors des murs d'un établissement universitaire grenoblois, il faut se connecter via le VPN pour avoir accès à l'intranet.

Candidature :

• La date limite pour la réception des candidatures est fixée au lundi 1er mars 2021 à 12h.
• Toute déclaration individuelle de candidature doit être signée par le candidat (annexe 4 de l'arrêté).
• Chaque liste de candidats doit être est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
• Les listes des candidature devront comporter tous les 6 candidat·es au moins 4 candidat·es rattaché·es à des écoles doctorales différentes avec 2 écoles doctorales appartenant aux grands secteurs "science et technologie" ou "disciplines de santé" d'une part et "juridiques, économiques et de gestion" ou "lettres et sciences humaines et sociales" d'autre part.
• Les listes de candidature peuvent être incomplètes dès lors qu'elle comporte un nombre de sièges au moins égal à la moitié du nombre des sièges de membres titulaires et suppléants à pourvoir.
• Les candidats sont rangés sur les listes par ordre préférentiel numéroté.
• Les listes comprennent le nom d'un délégué, qui est également candidat afin de représenter la liste notamment au sein du comité électoral consultatif.
• Le dépôt des listes de candidats est obligatoire, elles sont établies sur un formulaire spécifique (annexe 3 de l'arrêté).
• Les listes doivent être accompagnées d'une déclaration individuelle signée de chaque candidat (annexe 4 de l'arrêté).

Modalités de vote :

Le vote est exclusivement électronique. Le vote par correspondance et par procuration ne sont pas admis.

Calendrier électoral :

DATES	OPÉRATIONS
Début février 2021	Publication de l’arrêté portant organisation des élections
Au plus tard le mercredi 24 février 2021	Affichage des listes électorales (au moins 20 jours avant la date du scrutin [article D. 719-8 du code de l’éducation])
Lundi 1er mars 2021 à 12 heures	Date limite de dépôt des candidatures (15 jours francs maximum et 5 jours francs minimum avant la date du scrutin [article D. 719-24 du code de l’éducation]
Au plus tard le mercredi 10 mars 2021 à 16 heures	Demandes d’inscription sur les listes électorales
A partir de l’affichage de l’arrêté électoral et jusqu’au 16 mars 2021	Campagne électorale
Du mardi 16 mars 2021 à 9h au jeudi 18 mars 2021 à 16h	Jours du scrutin (vote électronique)
Au plus tard le dimanche 21 mars 2021	Proclamation des résultats (dans les 3 jours suivant la fin des opérations électorales) (article D. 719-37 du code de l’éducation)