La formation par la recherche

Sièges à pourvoir :

Dans le cadre des nouveaux statuts du Collège, le Conseil accueillera 33 membres dont :

• 6 représentant·e·s des doctorantes, élues par l’ensemble des doctorantes, issus d’ED différente, conformément aux règles fixées à l’article 15 ci-après afin de respecter l’équilibre entre les domaines ;
• 6 représentant·e·s HDR, élues par le collège des personnels titulaires d’une HDR, issus d’unités de recherche et d’ED différentes conformément aux règles fixées à l’article 15 ci-après afin de respecter l’équilibre entre les domaines ;
• 3 représentant·e·s du personnel du CED et de ses ED ;

Durée des mandats :

• Représentants des personnels : 4 ans ;
• Représentants des doctorants : 2 ans ;

Compétences du conseil du Collège doctoral :

Nous attirons d’ores et déjà toute votre attention sur l’importance de participer à ce Conseil et aux élections qui le concerneront, au regard des compétences qui seront les siennes

Extrait des statuts du Collège Doctoral (CED):

« Le Conseil du CED :

• Elabore la politique du CED et veille à sa cohérence avec la stratégie de l’UGA sur toutes les missions qui lui sont confiées ;
• Donne un avis et vote le budget du CED ;
• Délibère sur toute modification de l’organisation du CED et du périmètre des ED ;
• Propose une répartition entre les écoles doctorales des allocations doctorales allouées par l’UGA et les établissements-composantes ;
• Définit les procédures qui seront mises en place, notamment les procédures de dérogations/dispenses (inscription thèse et HDR, VAE) ;
• Définit les modalités de constitution des comités HDR et valide leur composition ;
• Donne des avis sur les demandes de dérogations pour l’inscription en HDR ;
• Donne des avis sur les demandes de direction de thèse pour les non HDR ;
• Donne des avis sur les changements de direction de thèse en cas de difficulté ou de désaccord persistant ;
• Formule les propositions à faire valider par les instances centrales (commission recherche et commission formation et de la vie universitaire du CAC, …) ;
• Instruit les demandes de 2ème avis sur les non-renouvellements d’inscription au doctorat ; - Instruit les dossiers relatifs au choix des directrices d’ED ;
• Articule les politiques doctorales avec les Collèges Doctoraux des établissements avec lesquels il existe des accords de co-accréditations. »

Arrêté électoral :

Les modalités de constitution, de scrutin et le calendrier seront précisés dans l’arrêté électoral.
> Télécharger l'arrêté et les annexes (pdf)

Les listes électorales :

• Les listes électorales seront diffusées sur un site intranet dédié et au besoin au moyen des intranets des établissements et organismes tutelles concernées à partir du lundi 12 octobre 2020.
• Les demandes de rectifications des listes doivent adresser le formulaire de demande d'inscription (annexe 2 de l'arrêté) avant le mercredi 28 octobre 2020 à 16h.

Pour consulter les listes électorales : https://elections.univ-grenoble-alpes.fr
Attention si vous êtes hors des murs d'un établissement universitaire grenoblois, il faut se connecter via le VPN pour avoir accès à l'intranet.

Candidature :

• La date limite pour la réception des candidatures est fixée au jeudi 22 octobre 2020 à 16h00.
• Toute déclaration individuelle de candidature doit être signée par le candidat (annexe 4 de l'arrêté).
• Chaque liste de candidats doit être est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
• Pour les doctorant·e·s et les HDR, les listes des candidature devront comporter tous les 6 candidat·e·s au moins 4 candidat·e·s rattaché·e·s à des écoles doctorales différentes avec 2 écoles doctorales appartenant aux grands secteurs "science et technologie" ou "disciplines de santé" d'une part et "juridiques, économiques et de gestion" ou "lettres et sciences humaines et sociales" d'autre part.
• Les listes de candidature peuvent être incomplètes.
• Les candidats sont rangés sur les listes par ordre préférentiel numéroté.
• Les listes comprennent le nom d'un délégué, qui est également candidat afin de représenter la liste notamment au sein du comité électoral consultatif.
• Les listes doivent être accompagnées d'une déclaration individuelle signée de chaque candidat (annexe 4 de l'arrêté).

Modalités de vote :

Le vote est exclusivement électronique. Le vote par correspondance et par procuration ne sont pas admis.

Calendrier électoral :

DATES	OPÉRATIONS
Début octobre 2020	Affichage des arrêtés du Président portant organisation des élections
A partir du lundi 12 octobre 2020	Affichage des listes électorales au moins 20 jours avant la date du scrutin (article D. 719-8 du code de l'éducation)
Jeudi 22 octobre 2020 à 16h	Date limite de dépôt des candidatures.  15 jours francs maximum et 5 jours francs minimum avant la date dus scrutin. (article D. 719-24 du code de l'éducation)
Au plus tard le mercredi 28 octobre 2020	Demandes d'inscription sur les listes électorales (pour les personnels et les usagers non-inscrits d'office mais rempliassant les conditions pour être électeurs)  Au plus tard 5 jours francs avant la date du scrutin (Article D. 719-7 du codfe de l'éducation)
A partir de l'affichage de l'arrêté électoral et jusqu'au 3 novembre 2020	Campagne électorale
Du mardi 3 novembre au jeudi 5 novembre 2020	Jour du scrutin pour les pôles de recherche, écoles doctorales et Collège des études doctorales (vote électronique)
Au plus tard le vendredi 6 novembre 2020	Proclamation des résultats (dans les 3 jours suivants la fin des opérations électorales) (article D. 719-37 du code de l'éducation)