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Intitulé de sa thèse : Les raisonnements probatoires du juge judiciaire

Problématique et enjeux théoriques

L’appréciation des preuves constitue la phase ultime et décisive du processus judiciaire, marquant le passage de l’instruction à la proclamation d’une vérité juridique ou à la reconnaissance du doute. Malgré son importance cruciale pour la compréhension de l’acte de juger, cette étape reste marquée par une certaine opacité doctrinale en France. La thèse de Julie se propose de lever le voile sur ces mécanismes en offrant un cadre théorique structuré au raisonnement probatoire, analysant comment le juge traite la diversité des modes de preuve et les opérations intellectuelles complexes qui en découlent.

Analyse du raisonnement : inférences et logiques implicites

La première partie des travaux de Julie est consacrée à la déconstruction des processus cognitifs mobilisés lors de l’évaluation des éléments de preuve. L’étude revisite les théories classiques du raisonnement à travers les notions d’inférences et de probabilités, tout en les confrontant aux concepts juridiques fondamentaux que sont l’objet de la preuve et l’intime conviction. En mettant en lumière les logiques implicites et les structures qui guident la décision, la thèse de Julie démontre que l’appréciation n’est pas le fruit d’une simple intuition, mais constitue une opération intellectuelle rigoureusement balisée.

L’encadrement du raisonnement par la Cour de cassation

La seconde partie explore la tension entre la liberté du juge du fond et le contrôle de cassation. Si le principe de la « souveraine appréciation des juges du fond » semble prévaloir, l'analyse montre une réalité plus nuancée :

• Rationalité vs liberté : la Cour de cassation établit une ligne de partage entre la liberté factuelle des magistrats et une contrainte de rationalité imposée.
• Émergence d’une doctrine : on voit apparaître une véritable doctrine de l’appréciation, visant à garantir que le raisonnement probatoire soit exempt d’arbitraire et repose sur une motivation logique et cohérente.

Conclusion et perspectives juridiques

En définitive, la thèse de Julie établit que la liberté du juge judiciaire dans l’établissement de la preuve n’est jamais absolue. Elle est contenue et orientée par des exigences de légitimité et de rationalité. L’office du juge, notamment celui de cassation, ne consiste pas tant à dire ce qui est « vrai » dans l'absolu qu'à garantir que, dans le cadre du procès, le doute a été raisonnablement surmonté. Ce travail offre ainsi un apport majeur à la théorie du droit et à la formation des acteurs judiciaires sur les méthodes de raisonnement.

Julie a relevé le défi de vulgariser sa thèse en 3 minutes lors de l’édition 2024 du concours Ma thèse en 180 secondes.

Mots clés : preuve, raisonnement, droit