La formation par la recherche

Le Conseil du CED

• Elabore la politique du CED et veille à sa cohérence avec la stratégie de l’UGA sur toutes les missions qui lui sont confiées ;
• Donne un avis et vote le budget du CED ;
• Délibère sur toute modification de l’organisation du CED et du périmètre des ED ;
• Propose une répartition entre les écoles doctorales des allocations doctorales allouées par l’UGA et les établissements-composantes ;
• Définit les procédures qui seront mises en place, notamment les procédures de dérogations/dispenses (inscription thèse et HDR, VAE) ;
• Définit les modalités de constitution des comités HDR et valide leur composition ;
• Donne des avis sur les demandes de dérogations pour l’inscription en HDR ;
• Donne des avis sur les demandes de direction de thèse pour les non HDR ;
• Donne des avis sur les changements de direction de thèse en cas de difficulté ou de désaccord persistant ;
• Formule les propositions à faire valider par les instances centrales (commission recherche et commission formation et de la vie universitaire du CAC, …) ;
• Instruit les demandes de 2ème avis sur les non-renouvellements d’inscription au doctorat ;
• Instruit les dossiers relatifs au choix des directrices d’ED ;
• Articule les politiques doctorales avec les Collèges Doctoraux des établissements avec lesquels il existe des accords de co-accréditations.

Composition

Le Conseil du CED est présidé par la directrice du CED ou sa représentante. Il est constitué de 33 membres. Il est composé de membres nommés, de représentantes élues et de personnalités extérieures, selon les modalités suivantes :

• Membres nommés (16) :
  • la directrice du CED ;
  • la VP recherche de l’UGA ou sa représentante
  • la VP formation de l’UGA ou sa représentante ;
  • 6 représentantes des composantes académiques désignées par les Conseils des composantes;
  • 3 représentantes des Pôles de recherche désignés par les directrices de Pôle, avec au moins une représentante appartenant aux grands secteurs « sciences et technologie » ou « disciplines de santé » d’une part et « disciplines juridiques, économiques et de gestion » ou « lettres et sciences humaines et sociales » d’autre part ;
  • 4 représentantes des organismes de recherche membres du directoire élargi de l’université : CEA, CNRS, Inria et Inserm désignées par chacun de ces organismes.
• Représentantes élues (15) :
  • 6 représentantes HDR, élues par le collège des personnels titulaires d’une HDR, issus d’uni- tés de recherche et d’ED différentes conformément aux règles fixées à l’article 15 ci-après afin de respecter l’équilibre entre les domaines ;
  • 3 représentantes du personnel du CED et de ses ED ;
  • 6 représentantes des doctorantes, élues par l’ensemble des doctorantes, issus d’ED différente, conformément aux règles fixées à l’article 15 ci-après afin de respecter l’équilibre entre les domaines.
• Personnalités extérieures (2):
  • 2 personnalités extérieures du monde socio-économique et culturel, monde scientifique ou des collectivités territoriales, dont la désignation est assurée par les autres membres du Conseil sur proposition du Directoire.

Sont invitées permanentes la directrice administrative du CED et les directrices adjointes sans voix délibérative.
La Directrice du CED invite également aux séances du Conseil, les directrices d’ED, la directrice du Col- lège doctoral de l’USMB (Université Savoie Mont Blanc) et les représentantes des 3 UFR (FEG, Droit et IUGA) ne faisant pas, au jour de l’adoption des statuts de l’UGA, partie des composantes académiques. Ces membres invitées auront une voix consultative sur les sujets les concernant.
Les questions individuelles seront examinées en Conseil restreint, ne comprenant pas les personnalités extérieures.
Les questions individuelles touchant les HDR seront examinées en Conseil restreint aux membres du Conseil titulaires d’une HDR.

Liste des membres du Conseil du CED